Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
1
Arrêté
133
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
484
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
725
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
11
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
15
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
725 documents trouvés
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Courriel
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Signé le : 31-08-2010
Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
DEVK1023835S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Signé le : 10-09-2010
Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
DEVK0928440A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 10-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Signé le : 15-09-2010
Arrêté du 15 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006, relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
DEVK1024401A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 15-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Signé le : 20-09-2010
Décision n° 2010-8352 du 20 septembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203926S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-09-2010
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 29-09-2010
Arrêté du 29 septembre 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV1025868A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 29-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Signé le : 30-11-2010
Décision CG n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1032043S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision CG n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1031965S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 10-05-2011
Document principal
Décision n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1203903S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Décision n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1203906S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-11-2010
Date de publication : 25-02-2012
Document principal
Signé le : 06-12-2010
Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 5 juin 2008 portant nomination au comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
DEVD1030729A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
Document principal
Signé le : 27-12-2010
Circulaire du 27 décembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1033651C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 27-12-2010
Date de publication : 25-01-2011
Document principal
Signé le : 12-01-2011
Décision du 12 janvier 2011 portant nomination des membres à la commission d'accompagnement du doctorant ingénieur des travaux publics de l'État (ITPE)
DEVD1033865S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
Document principal
Signé le : 14-01-2011
Décision du 14 janvier 2011 portant nomination des coordonnateurs de collèges et missions d'appui du CGEDD
DEVV1102545S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 25-01-2011
Circulaire du 25 janvier 2011 relative au dispositif de connaissance et d'évaluation de l'expertise scientifique et technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVD1101887C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Circulaire du 25 janvier 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1102498C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 25-01-2011
Date de publication : 25-02-2011
Document principal
Signé le : 22-02-2011
Arrêté du 22 février 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 1-Nord « Nord - Pas-de-Calais, Picardie »
DEVV1103974A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Signé le : 23-02-2011
Circulaire du 23 février 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1105639C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 23-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Signé le : 28-02-2011
Décision n° 11-189 du 28 février 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury pour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
DEVD1106256S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
Document principal
Signé le : 02-03-2011
Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
DEVD1103997C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° 160 du 2 mars 2011 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe contrôle et exploitation aériens
DEVA1107314S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Signé le : 09-03-2011
Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1108348S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Signé le : 11-03-2011
Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108496S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Décision n° 11-233 du 11 mars 2011 fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVD1108085S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Signé le : 16-03-2011
Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1108489S
Développement durable
Décision
Date de signature : 16-03-2011
Date de publication : 25-04-2011
Document principal
Signé le : 17-03-2011
Décision du 17 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1107699S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
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